Notice descriptive
Réglementation des organismes d'accueil et d'hébergement
(1989/2011)
Réglementation des organismes d'accueil et d'hébergement
Notices filles
Restaurants de tourisme. - Dossier de demande de classement, L'Heptamon des gourmets (Bagnères de Luchon) ; Grand café de la paix (Bagnères de Luchon) ; Grand noble (Blagnac) ; Cercle d'Oc (Blagnac) ; La Ferme de Preville (Boulogne sur Gesse) ; L'Adelino (Fonsorbes) ; Hostellerie du parc (Labarthe Inard) ; O regain (Labège) ; restaurant Castet (Martres Tolosane) ; Rotisserie et compagnie (Muret) ; La Renaissance (Revel) ; Le Flambadou (Villematier) : formulaire, pièces justificatives, notification, correspondance.
(1989/2008)Meublés de tourisme
(1994/2011)Prestataires de tourisme. - Agrément des associations : arrêtés préfectoraux, demande, pièces justificatives, correspondance (1999-2006). Habilitation des sociétés et associations : arrêtés préfectoraux, demande, pièces justificatives, correspondance (2001-2009). Licence des agents de voyage, arrêtés préfectoraux (1999-2008) ; dossiers de suivi, Annamtours voyages (1997-2008) ; AZG loisirs (2007-2009) ;Viamonts randonnées (2003-2009) ; Tie (2001-2009) : demande, pièces justificatives, arrêtés préfectoraux, correspondance.
(1997/2009)
