Notice descriptive

Prestataires de tourisme. - Agrément des associations : arrêtés préfectoraux, demande, pièces justificatives, correspondance (1999-2006). Habilitation des sociétés et associations : arrêtés préfectoraux, demande, pièces justificatives, correspondance (2001-2009). Licence des agents de voyage, arrêtés préfectoraux (1999-2008) ; dossiers de suivi, Annamtours voyages (1997-2008) ; AZG loisirs (2007-2009) ;Viamonts randonnées (2003-2009) ; Tie (2001-2009) : demande, pièces justificatives, arrêtés préfectoraux, correspondance.

(1997/2009)

Contexte : 7322 W > Réglementation des organismes d'accueil et d'hébergement
Cote : 7322 W 11
Intitulé :

Prestataires de tourisme. - Agrément des associations : arrêtés préfectoraux, demande, pièces justificatives, correspondance (1999-2006). Habilitation des sociétés et associations : arrêtés préfectoraux, demande, pièces justificatives, correspondance (2001-2009). Licence des agents de voyage, arrêtés préfectoraux (1999-2008) ; dossiers de suivi, Annamtours voyages (1997-2008) ; AZG loisirs (2007-2009) ;Viamonts randonnées (2003-2009) ; Tie (2001-2009) : demande, pièces justificatives, arrêtés préfectoraux, correspondance.

Sujet : tourisme / équipement touristique
Type de document : Documents écrits

Pour aller plus loin

L'inventaire :

7322 W

Le formulaire de recherche :

haut de page