Notice descriptive
Rapport imprimé du préfet. Procès-verbaux manuscrits des délibérations du Conseil général (session de 1835). Compte provisoire des recettes et des dépenses départementales de 1834. Vote du budget des dépenses variables ordinaires et extraordinaires de l'exercice 1836. Pièces budgétaires annexes (en particulier, budget de l'école normale primaire de Toulouse pour 1836).
(18-27 septembre 1835)
Contexte : Conseil général du département et commission départementale > Conseil général > Collection manuscrite
Cote : 1 N 35
Intitulé :
Rapport imprimé du préfet. Procès-verbaux manuscrits des délibérations du Conseil général (session de 1835). Compte provisoire des recettes et des dépenses départementales de 1834. Vote du budget des dépenses variables ordinaires et extraordinaires de l'exercice 1836. Pièces budgétaires annexes (en particulier, budget de l'école normale primaire de Toulouse pour 1836).
Date : 18-27 septembre 1835
Sujet : comptabilité publique / établissement de formation des maîtres / administration départementale / administration préfectorale / administration générale / conseil général / département
Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)
Type de document : délibération, rapport du préfet, Documents écrits
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