Notice descriptive
Collection manuscrite
(1800-1868)
Collection manuscrite
Notices filles
Procès-verbaux manuscrits des délibérations du Conseil général. [Table analytique des matières à la fin du registre].
(1er thermidor-15 thermidor an VIII
20 juillet-3 août 1800)Procès-verbaux manuscrits des délibérations du Conseil général. [Table analytique des matières à la fin du registre].
(15 germinal-29 germinal an IX
22 mars-4 avril 1801)Rapport du préfet (f° 143-168 v°) et procès-verbaux manuscrits des délibérations du Conseil général.
(1er prairial-15 prairial an X
21 mai-4 juin 1802)Rapport du préfet (f° 48-100 v°) et procès-verbaux manuscrits des délibérations du Conseil général (15 floréal-29 floréal an XI). Session extraordinaire du Conseil général (15 messidor an XI) en vue d'accorder des secours au gouvernement dans la lutte contre l'Angleterre.
(An XI)Rapport du préfet (f° 49-91) et procès-verbaux manuscrits des délibérations du Conseil général.
(15 germinal-29 germinal an XII
Avril 1804)Rapport du préfet (f° 1-14 v°) et procès-verbaux manuscrits des délibérations.
(An XIII)Rapport du préfet (f° 52-71 v°) et procès-verbaux manuscrits du Conseil général.
(1806/1806)Procès-verbaux manuscrits des délibérations du Conseil général.
(1807)Rapport du préfet et procès-verbaux manuscrits des délibérations du Conseil général (session de 1808).
(20 janvier-3 février 1809)Procès-verbaux manuscrits des délibérations du Conseil général (session de 1809).
(15-28 février 1810)Procès-verbaux manuscrits des délibérations du Conseil général (session de 1810).
(1er juillet-14 juillet 1810)Procès-verbaux manuscrits des délibérations du Conseil général (session de 1811 et session extraordinaire du 20 avril 1812).
(1811-1812)Rapport du préfet (f° 3-33) et procès-verbaux manuscrits des délibérations du Conseil général (session de 1813).
(10 mai-24 mai 1813)Procès-verbaux manuscrits des délibérations du Conseil général (session de 1814).
(15 octobre-29 octobre 1814)Procès-verbaux manuscrits des délibérations du Conseil général (session de 1816). Budget des dépenses administratives et variables pour l'exercice 1816 (p. 111-150).
(1816)Procès-verbaux manuscrits des délibérations du Conseil général (session de 1817) et budget des dépenses votées par le Conseil général (f° 13 v°-27 v°).
(25 avril-9 mai 1817)Rapport du préfet au Conseil général.
(1818)Procès-verbaux manuscrits des délibérations du Conseil général (session de 1818). Budget des dépenses votées par le Conseil général (f° 26 v°-41 v°).
(16 juin-30 juin 1818)Rapport du préfet et procès-verbaux manuscrits des délibérations du Conseil général (session de 1819). Vote du budget des dépenses variables de l'exercice 1819).
(1er août-11 août 1819)Rapport du préfet et procès-verbaux manuscrits des délibérations du Conseil général (session de 1820). Vote du budget des dépenses variables de l'exercice 1820.
(5 août14 août 1820)Rapport du préfet et procès-verbaux manuscrits des délibérations du Conseil général (session de 1821). Vote du budget des dépenses variables de l'exercice 1821.
(18 août-27 août 1821)Rapport du préfet et procès-verbaux manuscrits des délibérations du Conseil général (session de 1822). Vote du budget des dépenses variables de l'exercice 1822 et du budget des dépenses extraordinaires d'utilité départementale.
(5 septembre-12 septembre 1822)Rapport du préfet sur le budget des dépenses variables de l'exercice 1823. Vote du budget par l'assemblée départementale.
(1822-1823)Rapport du préfet et procès-verbaux manuscrits des délibérations du Conseil général (session de 1823). Vote du budget des dépenses variables et des dépenses extraordinaires de l'exercice 1824.
(5-11 juin 1823)Rapport du préfet et procès-verbaux manuscrits des délibérations du Conseil général (session de 1824). Vote du budget des dépenses variables de l'exercice 1825.
(20-30 août 1824)Rapport du préfet et procès-verbaux manuscrits des délibérations du Conseil général (session de 1825). Vote du budget des dépenses variables de l'exercice 1826.
(15-27 juillet 1825)Rapport du préfet et procès-verbaux manuscrits des délibérations du Conseil général (session de 1826). Vote du budget des dépenses ordinaires et extraordinaires de l'exercice 1827.
(17-26 août 1826)Rapport du préfet et procès-verbaux manuscrits des délibérations du Conseil général (session de 1827). Vote du budget des dépenses variables ordinaires de l'exercice 1828.
(16-25 août 1827)Rapport du préfet et procès-verbaux manuscrits des délibérations du Conseil général (session de 1828). Vote du budget des dépenses ordinaires et extraordinaires de l'exercice 1829.
(8-15 septembre 1828)Rapport du préfet et procès-verbaux manuscrits des délibérations du Conseil général (session de 1829) (en double exemplaire). Budget des dépenses fixes départementales de l'exercice 1829 et autres pièces budgétaires.
(27-août-3 septembre 1829)Procès-verbaux manuscrits des délibérations du Conseil général (sessions de 1831 et 1832). Votes des budgets des dépenses variables et des dépenses extraordinaires des exercices 1831 et 1832. Autres pièces budgétaires. Examen des voeux adoptés par les conseils d'arrondissement.
(1831-1832)Rapport du préfet et procès-verbaux manuscrits des délibérations du Conseil général (session de 1833). Vote du budget des dépenses variables ordinaires et des dépenses extraordinaires de l'exercice 1833. Autres pièces budgétaires. Examen des voeux adoptés par les conseils d'arrondissement. Comptes administratifs de l'exercice 1831. Copie du rapport du préfet au conseil d'arrondissement de Toulouse.
(25 janvier-8 février 1833)Rapport du préfet et procès-verbaux manuscrits des délibérations du conseil général. Vote du budget des dépenses ordinaires et extraordinaires de l'exercice 1834. Autres pièces budgétaires.
(31 juillet-9 août 1833)Rapport imprimé du préfet. Procès-verbaux manuscrits des délibérations du Conseil général (session de 1834). Vote du budget des dépenses variables ordinaires de l'exercice 1835.
(12-26 juillet 1834)Rapport imprimé du préfet. Procès-verbaux manuscrits des délibérations du Conseil général (session de 1835). Compte provisoire des recettes et des dépenses départementales de 1834. Vote du budget des dépenses variables ordinaires et extraordinaires de l'exercice 1836. Pièces budgétaires annexes (en particulier, budget de l'école normale primaire de Toulouse pour 1836).
(18-27 septembre 1835)Rapport imprimé du préfet et procès-verbaux manuscrits des délibérations du Conseil général (session de 1836). Compte provisoire des recettes et des dépenses départementales et de l'instruction primaire de l'exercice 1835. Vote du budget des dépenses variables ordinaires et extraordinaires de l'exercice 1837. Pièces budgétaires annexes (en particulier, budget de l'école normale primaire de Toulouse pour 1837).
(22 août-4 septembre 1836)Rapport imprimé du préfet. Procès-verbaux manuscrits de délibérations du Conseil général (session de 1837). Compte provisoire des recettes et des dépenses départementales de l'exercice 1836. Vote du budget des dépenses ordinaires et extraordinaires de l'exercice 1838. Pièces budgétaires annexes (en particulier, budget de l'école normale primaire de Toulouse pour 1838). Table alphabétique des matières.
(24 août-4 septembre 1837)Rapport imprimé du préfet. Procès-verbaux manuscrits de délibérations du Conseil général (session de 1838). Règlement intérieur de l'assemblée (p. 2-6). Voeux des conseils d'arrondissement appuyés par le Conseil général.
(20 août-2 septembre 1838)Rapport imprimé du préfet. Procès-verbaux manuscrits de délibérations du Conseil général (session de 1839). Voeux des conseils d'arrondissement appuyés par le Conseil général. Extraits des délibérations des conseils d'arrondissement de Saint-Gaudens, Muret et Villefranche.
(26 août-6 septembre 1839)Rapport imprimé du préfet. Procès-verbaux manuscrits de délibérations du Conseil général (session de 1840). Voeux des conseils d'arrondissement appuyés par le Conseil général. Extraits des délibérations des conseils d'arrondissement de Saint-Gaudens, Muret et Villefranche.
(24 août-4 septembre 1840)Rapport imprimé du préfet. Procès-verbaux manuscrits de délibérations du Conseil général (session de 1841). Voeux des conseils d'arrondissement appuyés par le Conseil général. Extraits des délibérations des conseils d'arrondissement de Saint-Gaudens, Muret et Villefranche.
(23 août-4 septembre 1841)Rapport imprimé du préfet. Procès-verbaux manuscrits de délibérations du Conseil général (session de 1842). Voeux des conseils d'arrondissement appuyés par le Conseil général. Extraits des délibérations des conseils d'arrondissement de Saint-Gaudens, Muret et Villefranche.
(8-17 septembre 1842)Rapport imprimé du préfet. Procès-verbaux manuscrits de délibérations du Conseil général (session de 1843). Voeux des conseils d'arrondissement appuyés par le Conseil général. Extraits des délibérations des conseils d'arrondissement de Saint-Gaudens, Muret et Villefranche.
(21-30 août 1843)Rapport imprimé du préfet. Procès-verbaux manuscrits de délibérations du Conseil général (session de 1844). Voeux des conseils d'arrondissement appuyés par le Conseil général. Extraits des délibérations des conseils d'arrondissement de Saint-Gaudens, Muret et Villefranche.
(26 août-4 septembre 1844)Rapport imprimé du préfet. Procès-verbaux manuscrits de délibérations du Conseil général (session de 1845). Rapport de l'agent voyer sur les cours d'eau non navigables du département. Voeux des conseils d'arrondissement appuyés par le Conseil général. Extraits des délibérations des conseils d'arrondissement de Saint-Gaudens, Muret et Villefranche.
(25 août-3 septembre 1845)Rapport imprimé du préfet. Procès-verbaux manuscrits de délibérations du Conseil général (session de 1846). Voeux des conseils d'arrondissement appuyés par le Conseil général. Extraits des délibérations des conseils d'arrondissement de Saint-Gaudens, Muret et Villefranche.
(14-24 septembre 1846)Rapport imprimé du préfet. Procès-verbaux manuscrits de délibérations du Conseil général (session de 1839). Extraits des délibérations des conseils d'arrondissement de Saint-Gaudens, Muret et Villefranche.
(30 août-9 septembre 1847)Rapport imprimé du préfet lors de la première session de 1848 et procès-verbaux manuscrits des délibérations du Conseil général (1ère et 2ème sessions). Extraits des délibérations des conseils d'arrondissement de Villefranche, Muret et Saint-Gaudens.
(5-8 octobre et 21 novembre-5 décembre 1848)Rapport imprimé du préfet et procès-verbaux manuscrits des délibérations du Conseil général (session de 1849). Voeux des conseils d'arrondissement soumis à l'assemblée.
(27 août-9 septembre 1849)Rapport imprimé du préfet et procès-verbaux manuscrits des délibérations du Conseil général (session de 1850).
(26 août-9 septembre 1850)
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