Notice descriptive

Affaire Duprat contre Gorsse, plans géométriques de la propriété que possédaient les époux Duprat et Boufartigues dans la commune de Saint-Sulpice au quartier de Ricardou ou Ricardelle à l'époque du mariage de leur fils Antoine Duprat, commune de Saint-Sulpice-[sur-Lèze], 1842. (1842)

Contexte : Tribunal de première instance de Muret (1800-1959) - Répertoire méthodique partiel > Annexes. > Plans annexés aux rapports d'expertise. > Classés chronologiquement.
Cote : 2964 W 297 029
Intitulé : Affaire Duprat contre Gorsse, plans géométriques de la propriété que possédaient les époux Duprat et Boufartigues dans la commune de Saint-Sulpice au quartier de Ricardou ou Ricardelle à l'époque du mariage de leur fils Antoine Duprat, commune de Saint-Sulpice-[sur-Lèze], 1842.
Date : 1842

Importance matérielle : Coul. sur papier. Dim. 0,25x0,35 m.
Sujet : tribunal de première instance / justice
Lieu : Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Lieu de conservation : Toulouse - Site principal

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