Notice descriptive
Canens (an X-1940)
Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale
Cote : 2 O 103 1-7
Intitulé : Canens
Date : an X-1940
Importance matérielle : 7 liasses.
Présentation du contenu :
Arrondissement : Muret puis Toulouse (1926 ; l'arrondissement de Muret sera rétabli en 1942). Canton : Montesquieu-Volvestre. Perception : Montesquieu-Volvestre.
Lieu : Canens (Haute-Garonne, France)
Notices filles
- Finances de la commune. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1921-1922, 1932-1934) (an X-1940) ; remboursement du cautionnement de l'ancien percepteur (1822-1823) ; budget, excédents de dépenses sur les crédits ouverts au budget 1928, état (1929), examen du budget supplémentaire pour 1932, observation (1932), du budget primitif 1938, rectification (1937) ; excédent des recettes extraordinaires, emploi à des dépenses ordinaires (1933). (an X-1940)
- Administration générale. - Contentieux, poursuites contre Julien Liau, maire de Lapeyrère, pour usurpation d'un communal sis au lieu-dit Lanceman (1858-1859). Annulation d'une délibération du conseil municipal (1907). (1858-1907)
- Personnel communal. - Secrétaire de mairie, nomination. (1934)
- Bâtiments communaux.
Église, réparation de la toiture (1850-1851), construction d'une voûte à la Philibert de l'Orme (1852-1856), réparations (1888-1889), reconstruction du clocher (1909-1911).
École, construction (1881-1885), acquisition de matériel scolaire et réparation du puits (1913-1914).
Presbytère, réparations ainsi qu'à la mairie et à l'église (1885-1910). (1850-1914) - Biens communaux. - État des biens et revenus. (1806)
- Cimetière. - Travaux, translation (1879-1888), construction d'un mur de clôture, plans (1888-1889). Concessions, tarifs (1881), titre (1897). Pompes funèbres, acquisition d'un corbillard (1928). (1879-1928)
- Agriculture. - Matériel, acquisition d'un trieur. (1922)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
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