Notice descriptive
Le Born (an XI-1940)
Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale
Cote : 2 O 77 1-6
Intitulé : Le Born
Date : an XI-1940
Importance matérielle : 6 liasses.
Présentation du contenu :
Arrondissement : Toulouse. Canton : Villemur-sur-Tarn. Perception : Villemur-sur-Tarn.
Lieu : Le Born (Haute-Garonne, France)
Notices filles
- Finances de la commune et contributions. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1809-1814, 1890, 1932-1934) (an XI-1940). Charges et revenus, droit de pesage, état des recettes pour 1923 et 1924 (1925). Contributions, imposition extraordinaire, annulation (1892). (an XI-1940)
- Administration générale. - Contentieux, usurpations de communaux (1814-1861), plainte de conseillers municipaux concernant l'affichage des délibérations du conseil municipal (1901). Contrat, abonnement à la SACEM (1920). Conseil municipal, désignation de membres d'une commission extra-municipale au sujet de laquelle la préfecture demande des renseignements (1923). Acquisition d'une pompe (1926). Cabine téléphonique, transfert (1930). (1814-1930)
- Personnel communal. - Garde champêtre, nominations, démission, révocation (1841-1882), secrétaire de mairie, nomination et traitement (1927). (1841-1927)
- Bâtiments communaux.
Presbytère, projet d'acquisition (an XIII-1810), acquisition (1921-1923), réparations (1856-1870).
Église, réparations notamment du clocher, de la toiture et réfection de la charpente (1833-1928).
Mairie-écoles, acquisition (1838-1843), aliénation (1868) ; nouvelle mairie-école, construction (1860-1869), mobilier, acquisition (1882), réparations (1887-1894), chauffage des salles de classe (1901) ; mairie-école mixte, construction (1902-1908).
Plaque commémorative du plébiscite des 21 et 22 novembre 1852, acquisition (1852).
Bascule publique, projet de construction (1895), construction (1907-1908).
Abri pour les passants, construction (1904).
Lavoirs, construction (1905-1914). (an XIII - 1938) - Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Transaction immobilière, communaux dits de Corneille, aliénation (1820-1821). Eau, puits, réparations (1898). (1806-1898)
- Cimetière. - État (an XII). Travaux, clôture, construction (1856-1857), reconstruction (1906-1907). Concessions, réorganisation (1893-1900), titres (1896-1926), envois de pièces pour approbation (1930-1936). (an XIII - 1936)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en B, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
