Notice descriptive
Finances de la commune et contributions. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1809-1814, 1890, 1932-1934) (an XI-1940). Charges et revenus, droit de pesage, état des recettes pour 1923 et 1924 (1925). Contributions, imposition extraordinaire, annulation (1892). (an XI-1940)
Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Le Born
Cote : 2 O 77 1
Ancienne cote : 3 O 77/ O 1 1/ O 52/ O 79/ O 127O 1448/ O 1627-1628
Intitulé : Finances de la commune et contributions. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1809-1814, 1890, 1932-1934) (an XI-1940). Charges et revenus, droit de pesage, état des recettes pour 1923 et 1924 (1925). Contributions, imposition extraordinaire, annulation (1892).
Date : an XI-1940
Modalités d'entrée :
Versement
Sujet : comptabilité publique / finances communales / fiscalité / impôts locaux
Lieu : Le Born (Haute-Garonne, France)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en B, dossiers d'administration communaleLe formulaire de recherche :
