Notice descriptive
Administration générale. - Contentieux, usurpations de communaux (1814-1861), plainte de conseillers municipaux concernant l'affichage des délibérations du conseil municipal (1901). Contrat, abonnement à la SACEM (1920). Conseil municipal, désignation de membres d'une commission extra-municipale au sujet de laquelle la préfecture demande des renseignements (1923). Acquisition d'une pompe (1926). Cabine téléphonique, transfert (1930). (1814-1930)
Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Le Born
Cote : 2 O 77 2
Ancienne cote : 2 O 162/ O 79/ O 101
Intitulé : Administration générale. - Contentieux, usurpations de communaux (1814-1861), plainte de conseillers municipaux concernant l'affichage des délibérations du conseil municipal (1901). Contrat, abonnement à la SACEM (1920). Conseil municipal, désignation de membres d'une commission extra-municipale au sujet de laquelle la préfecture demande des renseignements (1923). Acquisition d'une pompe (1926). Cabine téléphonique, transfert (1930).
Date : 1814-1930
Présentation du contenu :
La liasse comprend deux plans :
[Commune du Born, plan figuratif d'un communal]. [1815]. Ech. n.d. Papier. Dim. 0,18 x 0,23 m.
Plan figuratif d'un communal au Born. 4 mai 1816. Ech. n.d. Papier. Dim. 0,23 x 0,35 m
Modalités d'entrée :
Versement
Sujet : conseil municipal / contentieux administratif / téléphone / plan
Lieu : Le Born (Haute-Garonne, France)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en B, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
