Notice descriptive

1838 (18 octobre)-1840 (5 février) (volume 86). (1838/1840)

Contexte : Bureau d'enregistrement de Grenade > Droits d'enregistrement : registres de formalité et actes déposés. > Déclarations de successions.
Cote : 3 Q 14 367
Intitulé : 1838 (18 octobre)-1840 (5 février) (volume 86).
Sujet : enregistrement
Lieu : Grenade (Haute-Garonne, France)

Pour aller plus loin

Le formulaire de recherche :

haut de page