Notice descriptive
Affaire Clémence Dulon et Emmanuel Audrien contre Pierre Nadau, plan géométrique des propriétés, commune de Bagnères-de-Luchon, 14 décembre 1844. (1844/1844)
Contexte : Tribunal de première instance de Saint-Gaudens (1800-1959) > Plans annexés aux rapports d'expertises > Plans annexés aux rapports d'experts, 1814-1951.
Cote : 6413 W 47
Intitulé : Affaire Clémence Dulon et Emmanuel Audrien contre Pierre Nadau, plan géométrique des propriétés, commune de Bagnères-de-Luchon, 14 décembre 1844.
Importance matérielle : Ech. 1/500, coul. ; dim. 0,58x0,46 m.
Sujet : justice / tribunal de première instance / justice civile / plan / / affaire civile / crimes et délits / qualification correctionnelle / plan
Lieu : Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Iconographies
Pour aller plus loin
Les formulaires de recherche :
