Notices filles

• Affaire Verdale contre Cistac, plan figuratif des lieux contentieux au nord ouest du village de Cierp, commune de Cierp, 7 février 1814. (1814/1814)
  
• Affaire Philippe Lasmatres contre Sarraute, commune de ?, 8 septembre 1814. (1814/1814)
  
• Affaire Saint-Blancard, plan figuratif et géométrique d'un bois taillis situé dans la commune de Ramefort, quartier de Versailles, commune de ? (à coté de Cassagnabère?), 1815 (1815/1815)
  
• Affaire Jean Pierre Latour contre Philippe Pascal, plan figuratif des lieux (canal du moulin et digue du moulin de Latour, pré de Philippe Pascal), commune de Clarac, janvier 1815 (1815/1815)
  
• Affaire Vincent Lamartre et Junca contre Bonnemaison et Duclos, plan des propriétés quartier de Cammous, commune de Mancioux, 12 avril 1815 (1815/1815)
  
• Affaire Puissegur contre Pointis, plan figuratif et géométrique des lieux contentieux, quartier de la place au grain, commune de Salies, 29 août 1815 (1815/1815)
  
• Affaire Usine du Sieur Lahore, plan d'une partie du cours de la rivière de Garonne, dans la commune et aux abords du village de Miramont, présentant l'usine du sieur Lahore, commune de Miramont, 8 octobre 1815 (1815/1815)
  
• Affaire Pierre Dulac contre Arnaud Dencausse, plan figuratif des lieux en litige (quartier de Lapart et de Labos), commune de Moncaup, 1er avril 1816 (1816/1816)
  
• Affaire Saccarrère veuve Jade contre Cazeneuve, plan (d'un chemin), commune ?, 2 juillet 1816. (1816/1816)
  
• (affaire des sieurs Blaise Dencausse, Joseph Germain et autres au nombre de 107 habitants de Génos et Malvezie contre Marie-Jeanne Dufour veuve Montserié et autres au nombre de 92 habitants de Génos et Malvezie), plan géométrique des forêts et vacants situés dans la commune de Malvezie en exécution d'un jugement du 6 mai 1834, 10 mai 1835. (1835/1835)
  
• (affaire des sieurs Blaise Dencausse, Joseph Germain et autres au nombre de 107 habitants de Génos et Malvezie contre Marie-Jeanne Dufour veuve Montserié et autres au nombre de 92 habitants de Génos et Malvezie), plan géométrique des forêts et vacants situés dans la commune de Genos, 10 mai 1835. (1835/1835)
  
• Affaire Castex et Gaudens contre Barrau, plan des lieux contentieux, commune d'Aurignac, 26 mars 1840. (1840/1840)
  
• Affaire Villeneuve contre Lay, plan du premier étage de la maison neuve du sieur Villeneuve avec les objets qui l'entourent au rez-de-chaussée, commune de Montréjeau, 22 avril 1840. (1840/1840)
  
• Affaire Blaise Grand, Jean Maubé et Jacques Sourrieu contre le maire de Sauveterre et autres défendeurs, plan figuratif et géométrique (des lieux), commune de Sauveterre, 22 juin 1840. (1840/1840)
  
• Affaire Fourment contre Fouque, plan figuratif et géométrique (une partie de la forêt de Sainte-Espere et de l'ancienne forêt royale avec les chemins en litige), (quartier de terrasté et Frouzit) commune de Valentine, 19 août 1840. (1840/1840)
  
• Affaire Charles de Lartigues contre Barrau père et fils, plan figuratif et géométrique (des lieux, quartier de Soulan-serre, Sarrepieuse et autres), commune de Montbernard, 3 novembre 1840. (1840/1840)
  
• Plan géométrique (domaine de Soulan-serre, biens de la métairie de Carrejots, village de Montbernard'), commune de Montbernard, (3 novembre 1840). (1840/1840)
  
• Plan levé par Jean Marie Rouède, géomètre à Valentine (quartier de las Nodes, champs des époux Labat, canal principal canal branche, usines de Mr Napoléon Foch, moulin Ducaux), 26 décembre 1840. (1840/1840)
  
• Plan géométrique des forêts et vacants situés dans la commune de Malvezie en exécution d'un jugement du 26 juillet 1841 relatif au partage des susdites forêts, 26 juillet 1841. (1841/1841)
  
• Affaire communes de Salles et Antignac contre la commune de Gouaux, plan figuratif des communes de Salles et Gouaux ainsi que du territoire de l'ancien village de Herrere, 25 avril 1841. (1841/1841)
  
• Affaire Ousset contre Ousset (veuve Despouy), plan géométrique horizontal et plan usuel d'élévation (des immeubles que possèdent les parties), commune de Galié, 14 octobre 1841. (1841/1841)
  
• Affaire Jeanne Marie Gachies contre Marguerite Lamothe, plan d'une haie qui divise le quartier de las castagnettes en deux propriétés appartenant à Marie Gachies et Marguerite Lamothe, commune de Saint-Bertrand, 27 octobre 1841. (1841/1841)
  
• Affaire Fareuille et Cazaux contre Mengueillon épouse Domejean, plan d'un bois taillis situé quartier Culas Darseguet, commune de Saint-André, 23 novembre 1841. (1841/1841)
  
• Affaire Jean Dupuy contre co-héritiers Dupuy, lieu dit "Terrade", commune d'Aspet, 7 janvier 1842 (1842/1842)
  
• Affaire Bertrand Dupuy contre le maire de Lalouret et autre inculpés, plan faisant suite au rapport (chemins et parcelles), commune de Lalouret, 21 février 1842. (1842/1842)
  
• Affaire Martres dit Poudé contre Lasmartres et Coubère, plan des lieux, commune de Cassagne, 22 mars 1842. (1842/1842)
  
• Affaire des maires des communes de Saint-Paul et Cuguron, plan figuratif des Landes, Haubole, Nauze et Bauge, communes de Saint-Paul et Cuguron, 31 mars 1842 (1842/1842)
  
• Affaire Pierre Ierle, Rose Escat, Jean Graside contre Pierre Ribet Arnautet et autres defendeurs, plan figuratif et géométrique (des lieux), commune de Chein-Dessus, 28 juin 1842. (1842/1842)
  
• Affaire Dore contre Baqué, plan des lieux, commune de Pointis-de-Rivière, 11 novembre 1842. (1842/1842)
  
• Affaire Pujol contre Barthe et Ortet, plan figuratif et géométrique, commune de Saleich, 12 novembre 1842. (1842/1842)
  
• Affaire Verdalle, plan figuratif pour servir dans l'instance d'appel de police correctionnelle contre Verdalle, commune de Gaud, 3 décembre 1842. (1842/1842)
  
• Plan cadastral des communes de Montréjeau et d'Ausson, 1843. (1843/1843)
  
• Affaire Jeanne Auberdiac et Puheloup contre Jean Auberdiac, plan figuratif et géométrique (des lieux en bordure de Garonne), commune de Labarthe-Inard, 6 mars 1843. (1843/1843)
  
• Affaire Larrieu contre Laporte, plan figuratif des lieux en contestation, commune de Nizan, 15 et 16 mars 1843. (1843/1843)
  
• Affaire l'administration des ponts et chaussées contre le sieur Saint-Arroman, plan d'une partie de la rivière de Garonne et de ses abords pour servir à l'instruction de la demande de cet usinier (Saint-Arroman) tendant à conserver une prise d'eau dont il jouit depuis longtemps, commune d'Ausson, 6 avril 1843. (1843/1843)
  
• Plan géométrique des Forêts et vacants situés dans la commune de Génos, 29 avril 1843. (1843/1843)
  
• Affaire Cabaré contre Lozes, plan des lieux litigieux (plan particulier et développé et plan général), commune de Charlas, 6 mai 1843. (1843/1843)
  
• Affaire Bely contre Cérès, plan des lieux, commune de Salies, 26 juillet 1843. (1843/1843)
  
• Affaire Artigue contre Sastrade et Martin, plan figuratif et géométrique des propriétés, commune de Bachos, 1er août 1843. (1843/1843)
  
• Affaire Doucede contre Couget et Anizet, plan géométrique d'une partie du cours de la rivière de la Save et des propriétés riveraines, commune de Saint-Plancard, 16 août 1843. (1843/1843)
  
• Affaire Thibaut contre Demont, plan figuratif et géométrique des lieux en litige commune d'Eoux, 16 novembre 1843. (1843/1843)
  
• Affaire Dafos contre Pravere, plan géométrique du premier échelon de la partie septentrionale de la montagne du Cagire que traversent les chemins de las Carrugueres et du Coué de Cassé, Durrieu et Barrère, commune de Sengouagnet, 11 janvier 1844. (1844/1844)
  
• Affaire Abadie, Encausse, Astrié, Estoup, Barès, Sourrieu et Castex, plan géométrique du canal et de la prairie de la Morère : développement et profils en long de la surface de l'eau du canal du moulin et du bord joint par la prairie de la Morère, commune de ?, 23 février 1844 (1844/1844)
  
• Affaire Commune de Garin contre commune de Loudervielle, plan géométrique du port de Peyresourde et autres lieux, 18 juin 1844. (1844/1844)
  
• Affaire Castex contre Cassagne, plan des lieux (comme ils le sont au plan cadastral et en 1844), commune de Cassagnabère, 9 juillet 1844. (1844/1844)
  
• Affaire Bec, Cellier et autres demandeurs contre Bernadeuse et Sauné et autres défenseurs, plan géométrique du revers méridional de la montagne de Tucas, commune de Saleich, 22 août 1844. (1844/1844)
  
• Affaire Clémence Dulon et Emmanuel Audrien contre Pierre Nadau, plan géométrique des propriétés, commune de Bagnères-de-Luchon, 14 décembre 1844. (1844/1844)
  
• Affaire Dafos contre la commune de Cabanac, plan des lieux (métairie de Cazaux), commune de Cabanac, 23 janvier 1845. (1845/1845)
  
• Affaire Dardignac contre Serres, plan des lieux (vieux chemin et chemin développé de Saint-Martory), commune de Saint-Martory, 25 mai 1845. (1845/1845)
  
• Plan figuratif et géométrique contenant le partage des immeubles de la métairie dite de La Part, communes de Bachas et Samouillan, 23 juillet 1845. (1845/1845)
  

Pour aller plus loin