Notice descriptive
Révision du Plan d'exposition au bruit (PEB): arrêté préfectoral d'engagement de la révision du 15 mars 1989, arrêté d'ouverture de l'enquête publique du 2 mars 1990, arrêté d'approbation du 24 septembre 1990, conclusions du commissaire enquêteur, registres d'enquête publique, comptes-rendus de la commission consultative de l'environnement.
(1988/1993)
Contexte : 6815 W > Lutte contre le bruit. > Aérodrome de Toulouse-Lasbordes.
Cote : 6815 W 65
Intitulé :
Révision du Plan d'exposition au bruit (PEB): arrêté préfectoral d'engagement de la révision du 15 mars 1989, arrêté d'ouverture de l'enquête publique du 2 mars 1990, arrêté d'approbation du 24 septembre 1990, conclusions du commissaire enquêteur, registres d'enquête publique, comptes-rendus de la commission consultative de l'environnement.
Sujet : aménagement des eaux / aérodrome / / pollution sonore / traitement des eaux usées / pollution sonore / aérodrome
Type de document : Documents écrits
