Notice descriptive
Constitution des groupes de travail, dossier de synthèse et suivi.
(1995/2001)
Contexte : 7770W > Procédures de déclaration d'utilité publique. > Aménagements de l'échangeur du Palays et création de celui de Montgiscard.
Cote : 7770 W 75
Intitulé :
Constitution des groupes de travail, dossier de synthèse et suivi.
Présentation du contenu :
Extrait du registre des délibérations, correspondance, comptes-rendus, rapports, notes de dossier, revue de presse, synthèses, plans.
Sujet : urbanisme / aménagement foncier / autorisation d'urbanisme / servitude / contrôle de légalité / autorisation d'urbanisme
Type de document : Documents écrits
