Contributions : rôles d'affouage et de pâturage.

Antenne de Saint-Gaudens : à partir du 1er juillet, l'accueil téléphonique et physique se fera tous les jours de 9h à 12h et de 13h30 à 16h et l'ouverture de la salle de lecture les mardis et jeudis uniquement, toujours sur réservation.

A partir du 22 avril 2025, en raison du déménagement de certains fonds, les communications en salle de lecture pourront être perturbées.

La fermeture annuelle de la salle de lecture à Toulouse est prévue du 7 au 20 juillet 2025.

Les vendredis, la salle de lecture à Toulouse ferme à 13h pour une durée indéterminée.

Plan vigipirate : aucun bagage, y compris les valises "cabine", n'est autorisé aux Archives départementales de la Haute-Garonne

Accès rapide au menu
Accès rapide au contenu
Accès rapide à la recherche

Notice descriptive

Communes de D à F, dossiers d'administration communale
- Encausse-les-Thermes
  - Finances de la commune et contributions.

Contributions : rôles d'affouage et de pâturage. (1838-1865)

Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Encausse-les-Thermes > Finances de la commune et contributions.

Cote : 2 O 167 3

Intitulé : Contributions : rôles d'affouage et de pâturage.

Date : 1838-1865

Sujet : comptabilité publique / coupe de bois / droits d'usage forestiers / fiscalité / impôts locaux / pâturage / finances communales / fiscalité

Lieu : Encausse-les-Thermes (Haute-Garonne, France)

Type de document : Documents écrits

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Communes de D à F, dossiers d'administration communale

Le formulaire de recherche :

Recherche libre