Notice descriptive
Dossiers de subvention : dossier de demande, décision d'attribution, tableaux de suivi, correspondance.
(2001/2009)
Contexte : 7509 W > Aides financières exceptionnelles aux entreprises. > Opération de redynamisation du commerce et de l'artisanat (ORCA).
Cote : 7509 W 25 - 37
Intitulé :
Dossiers de subvention : dossier de demande, décision d'attribution, tableaux de suivi, correspondance.
Sujet : aide publique aux entreprises / aménagement du territoire / commerce / entreprise / industrie / zone industrielle
Type de document : Documents écrits
Notices filles
Ville de Toulouse, étude pour la redynamisation du commerce et de l'artisanat dans les quartiers touchés par AZF.
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(2003/2003)Comité de pilotage du 25 septembre 2003.
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