Notice descriptive
Elections : extraits de délibérations, procès-verbaux des opérations de vote, procès-verbaux d'installation, listes d'émargement, feuilles de dépouillement, contentieux, correspondance, instructions, affiches. (1872-1877)
Contexte : 1U - fonds de la préfecture relatif à la justice > Conseil de prud'hommes de Toulouse
Cote : 1 U 126
Intitulé : Elections : extraits de délibérations, procès-verbaux des opérations de vote, procès-verbaux d'installation, listes d'émargement, feuilles de dépouillement, contentieux, correspondance, instructions, affiches.
Date : 1872-1877
Sujet : avocat / avoué / comptabilité publique / conseil de prud'hommes / cour d'appel / cour d'assises / huissier de justice / juge / jury d'assises / justice / justice consulaire / justice de paix / magistrat / notaire / officier ministériel / organisation judiciaire / personnel / tribunal de commerce / élection professionnelle
Personne : Labruguiere, Jean-Joseph / Lafforgue, Jean-Baptiste / Laguens, Jean-François / Larrieu, Jean / Lierre, Jean-Pierre / Marmond / Marrou, Jean / Martin, Alexis / Mauras, Etienne-Marie-François / Meilhon, Dominique / Milliau, Raimond / Nogues, Jean-Antoine / Perbost, Grégoire / Peyrilhe, Raymond / Pillore, Jean-Baptiste / Poytou, Joseph Evariste Louis / Pugens, Charles / Pugens / Raspide, Bernard-Jean-David / Ratier, Hilaire / Richard, Guillaume-Marie-Anne-Valentin / Roussy, Arnaud-Anne / Ruffat, Jean-Antoine / Sacarrere, Jacques-Bertrand / Saint-Amans, Marc-Antoine-François-Théodore / Sans, Jean-Marie / Sarrans, Jean-Marie / Saurine, Jean-François-Théodore / Severac, Gabriel-Paul-Etienne / Sourrieu, Alexis-Paul / Touzac
Type de document : Documents écrits
Pour aller plus loin
L'inventaire :
1U - fonds de la préfecture relatif à la justiceLe formulaire de recherche :
