Notice descriptive
Dépôt et renouvellement des marques devant le tribunal de commerce de Toulouse comprenant des échantillons et des emballages, les listes des marques avec leurs dates de dépôt (1924-1980), extraits du bulletin officiel de la propriété industrielle (1899-1910), correspondance relative aux marques de fabrique déposées par Brusson Jeune (1938-1966), correspondance avec l’Institut National de la Propriété Industrielle concernant les marques Brusson Jeune (1976-1981). (1899-1981)
Contexte : Etablissement Brusson Jeune (98J) > Services techniques d'études. > Marques de fabrique.
Cote : 98 J 2725
Intitulé : Dépôt et renouvellement des marques devant le tribunal de commerce de Toulouse comprenant des échantillons et des emballages, les listes des marques avec leurs dates de dépôt (1924-1980), extraits du bulletin officiel de la propriété industrielle (1899-1910), correspondance relative aux marques de fabrique déposées par Brusson Jeune (1938-1966), correspondance avec l’Institut National de la Propriété Industrielle concernant les marques Brusson Jeune (1976-1981).
Date : 1899-1981
Sujet : accident du travail / architecture / assurance sociale / barrage hydroélectrique / bombardement / comité d'entreprise / conditions du travail / dommages de guerre / enseignement professionnel / faillite / imprimeur / industrie agroalimentaire / industrie papetière / inondation / licenciement / logement social / mécénat / organisation professionnelle / organisme de recherche / presse / production électrique / publicité / redressement judiciaire / syndicat professionnel / sécurité sociale / travail contraint / voie ferrée privée
Lieu : Bondigoux (Haute-Garonne, France) / Le Born (Haute-Garonne, France) / La Magdelaine-sur-Tarn (Haute-Garonne, France) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Villematier (Haute-Garonne, France) / Villemur-sur-Tarn (Haute-Garonne, France) / Boves (Somme, France) / Montauban (Tarn-et-Garonne, France) / Marseille (Bouches-du-Rhône, France) / Lille (Nord, France) / Bordeaux (Gironde, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Toulouse I, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Villemur-sur-Tarn, Canton de (Haute-Garonne, France) / Nord (France ; département) / Tarn-et-Garonne (France ; département)
