Notice descriptive
Marques de fabrique. (1899-1999)
Contexte : Etablissement Brusson Jeune (98J) > Services techniques d'études.
Cote : 98 J 2725 - 2737
Intitulé : Marques de fabrique.
Date : 1899-1999
Sujet : accident du travail / architecture / assurance sociale / barrage hydroélectrique / bombardement / comité d'entreprise / conditions du travail / dommages de guerre / enseignement professionnel / faillite / imprimeur / industrie agroalimentaire / industrie papetière / inondation / licenciement / logement social / mécénat / organisation professionnelle / organisme de recherche / presse / production électrique / publicité / redressement judiciaire / syndicat professionnel / sécurité sociale / travail contraint / voie ferrée privée
Lieu : Bondigoux (Haute-Garonne, France) / Le Born (Haute-Garonne, France) / La Magdelaine-sur-Tarn (Haute-Garonne, France) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Villematier (Haute-Garonne, France) / Villemur-sur-Tarn (Haute-Garonne, France) / Boves (Somme, France) / Montauban (Tarn-et-Garonne, France) / Marseille (Bouches-du-Rhône, France) / Lille (Nord, France) / Bordeaux (Gironde, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Toulouse I, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Villemur-sur-Tarn, Canton de (Haute-Garonne, France) / Nord (France ; département) / Tarn-et-Garonne (France ; département)
Notices filles
- Dépôt et renouvellement des marques devant le tribunal de commerce de Toulouse comprenant des échantillons et des emballages, les listes des marques avec leurs dates de dépôt (1924-1980), extraits du bulletin officiel de la propriété industrielle (1899-1910), correspondance relative aux marques de fabrique déposées par Brusson Jeune (1938-1966), correspondance avec l’Institut National de la Propriété Industrielle concernant les marques Brusson Jeune (1976-1981). (1899-1981)
- Listes des marques de fabrique déposées en France entre 1888 et 1912. ([1900-1912])
- Registre des marques Brusson Jeune déposées, contient aussi des contrats de cession. (1931-1991)
- Dépôt de la marque « Supralta ». (1938-1939)
- Achat, dépôt et renouvellement de la marque « 5 épis ». (1948-1987)
- Achat des marques de la société Novalica et vente de la marque « Cracotte ». (1949-1976)
- Marque « La Cigale », contentieux avec une société concurrente. (1950-1955)
- Exploitation et vente de la marque « Biscottes Dorées », accords et convention avec Monsieur Sarret. (1958-1959)
- Relations avec la société Ravina S.A. pour la surveillance des marques de la société Brusson Jeune : contrats, relevés, avis de surveillance, ordres d’opposition, demandes de renouvellement. (1980-1999)
- Accords concernant l’exploitation de la marque « Supramyl ». (1983-1988)
- Dépôt de la marque « Funmie », recherches auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle de marques similaires. (1985-1995)
- Protection de la marque « Novamyl », opposition auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle. (1995-1997)
- Accords de coexistence entre les marques « Sojami » et « Novamyl ». (1997)
