Notice descriptive
Rapport imprimé du préfet et procès-verbaux manuscrits des délibérations du Conseil général (session de 1849). Voeux des conseils d'arrondissement soumis à l'assemblée.
(27 août-9 septembre 1849)
Contexte : Conseil général du département et commission départementale > Conseil général > Collection manuscrite
Cote : 1 N 49
Intitulé :
Rapport imprimé du préfet et procès-verbaux manuscrits des délibérations du Conseil général (session de 1849). Voeux des conseils d'arrondissement soumis à l'assemblée.
Date : 27 août-9 septembre 1849
Sujet : conseil d'arrondissement / administration départementale / administration préfectorale / administration générale / conseil général / département
Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
Type de document : délibération, rapport du préfet, Documents écrits
Pour aller plus loin
Le formulaire de recherche :
