Rapport du préfet et procès-verbaux manuscrits des délibérations du Conseil général (session de 1823). Vote du budget des dépenses variables et des...

Notice descriptive

Conseil général du département et commission départementale
- Conseil général
  - Collection manuscrite

Rapport du préfet et procès-verbaux manuscrits des délibérations du Conseil général (session de 1823). Vote du budget des dépenses variables et des dépenses extraordinaires de l'exercice 1824.
(5-11 juin 1823)

Contexte : Conseil général du département et commission départementale > Conseil général > Collection manuscrite

Cote : 1 N 24

Intitulé :

Rapport du préfet et procès-verbaux manuscrits des délibérations du Conseil général (session de 1823). Vote du budget des dépenses variables et des dépenses extraordinaires de l'exercice 1824.

Date : 5-11 juin 1823

Sujet : comptabilité publique / administration départementale / administration préfectorale / administration générale / conseil général / département

Lieu : Haute-Garonne (France ; département)

Type de document : rapport du préfet, délibération, Documents écrits

Notice descriptive

Rapport du préfet et procès-verbaux manuscrits des délibérations du Conseil général (session de 1823). Vote du budget des dépenses variables et des dépenses extraordinaires de l'exercice 1824. (5-11 juin 1823)

Rapport du préfet et procès-verbaux manuscrits des délibérations du Conseil général (session de 1823). Vote du budget des dépenses variables et des dépenses extraordinaires de l'exercice 1824.
(5-11 juin 1823)