Notice descriptive
Rapport imprimé du préfet. Procès-verbaux manuscrits de délibérations du Conseil général (session de 1840). Voeux des conseils d'arrondissement appuyés par le Conseil général. Extraits des délibérations des conseils d'arrondissement de Saint-Gaudens, Muret et Villefranche.
(24 août-4 septembre 1840)
Contexte : Conseil général du département et commission départementale > Conseil général > Collection manuscrite
Cote : 1 N 40
Intitulé :
Rapport imprimé du préfet. Procès-verbaux manuscrits de délibérations du Conseil général (session de 1840). Voeux des conseils d'arrondissement appuyés par le Conseil général. Extraits des délibérations des conseils d'arrondissement de Saint-Gaudens, Muret et Villefranche.
Date : 24 août-4 septembre 1840
Sujet : conseil d'arrondissement / administration départementale / administration préfectorale / administration générale / conseil général / département
Lieu : Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Haute-Garonne (France ; département)
Type de document : délibération, rapport du préfet, Documents écrits
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