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Notice descriptive
Finances de la commune. (an X-1940)
Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Casties-Labrande
Cote : 2 O 122 1-2
Intitulé : Finances de la commune.
Date : an X-1940
Importance matérielle : 2 liasses.
Modalités d'entrée :
Versement
Sujet : finances communales
Lieu : Casties-Labrande (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents écrits
Notices filles
- Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1932-1936). (an X-1940)
- Charges et revenus. - Rentes, aliénation pour en affecter le produit à la réparation de l'église (1831-1835), demande de renseignements auprès du ministère des Finances (1842) ; charges, dépenses occasionnées par le recensement de la population (1886), frais relatifs au décès d'un employé de la Compagnie des Chemins de Fer du Midi sur le territoire communal, demande de renseignements concernant le remboursement (1938). (1831-1938)