Notice descriptive
Charges et revenus. - Rentes, aliénation pour en affecter le produit à la réparation de l'église (1831-1835), demande de renseignements auprès du ministère des Finances (1842) ; charges, dépenses occasionnées par le recensement de la population (1886), frais relatifs au décès d'un employé de la Compagnie des Chemins de Fer du Midi sur le territoire communal, demande de renseignements concernant le remboursement (1938). (1831-1938)
Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Casties-Labrande > Finances de la commune.
Cote : 2 O 122 2
Ancienne cote : 2 O 288 / O 1406
Intitulé : Charges et revenus. - Rentes, aliénation pour en affecter le produit à la réparation de l'église (1831-1835), demande de renseignements auprès du ministère des Finances (1842) ; charges, dépenses occasionnées par le recensement de la population (1886), frais relatifs au décès d'un employé de la Compagnie des Chemins de Fer du Midi sur le territoire communal, demande de renseignements concernant le remboursement (1938).
Date : 1831-1938
Modalités d'entrée :
Versement
Sujet : dépense de fonctionnement / rente / finances communales
Lieu : Casties-Labrande (Haute-Garonne, France)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
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