Notice descriptive
Elections
(1998/2008)
Elections
Notices filles
Organisation des élections cantonales des 15 et 22 mars 1998 de l'arrondissement de Muret pour les cantons de Cazères, de Cintegabelle, de Muret, de Portet-sur-Garonne, de Rieumes et de Rieux : tableaux récapitulatifs des résultats, procès-verbal du deuxième tour de Labastide-Clermont, dossier de presse, publicité des candidats, communication des listes d'émargement, remise des listes d'émargement et propagande électorale, circulaires préfectorales et ministérielles, transmission par fax des résultats des élections, observations des électeurs et changement de bureau de vote, permanences du personnel de la sous-préfecture. Organisation des élections cantonales partielles de Cintegabelle des 9 et 16 juin 2002 : résultats, presse, convocation des électeurs et communiqué de presse de la préfecture, liste des candidats, circulaires de la préfecture et du ministère de l'intérieur.
(1998/2002)Elections municipales et cantonales des 11 et 18 mars 2001.
(2001/2001)Conseils municipaux des communes de l'arrondissement de Muret: composition, dossiers de démissions d'adjoints et de conseillers municipaux, élections partielles complémentaires.
(2001/2008)Dépôt des dossiers de candidature pour les élections municipales de 2001 des communes de l'arrondissement de Muret (communes de + 2500 habitants, communes de + 3500 habitants et communes de + de 9000 habitants).
(2001/2001)
