Notice descriptive

Elections politiques (1998-2002). Nationalité, registres de délivrance de cartes d'identité et de passeports (1986-2000). Création et dissolution de syndicats intercommunaux (1932-2003).

 (1935-2008)  

  • Contexte
  • Modalités d'entrées

    Versement

  • Dates d'entrée
    7 avril 2009

  • Contenu
  • Tris et éliminations

    classé définitivement


  • Indexation
  • Sujets
    aménagement foncier / association syndicale de propriétaires / / / passeport / établissement public de coopération intercommunale / élection / élection cantonale / élection municipale
  • Type de documents
    carte d'identité / Documents écrits

  • Conditions d'accès et d'utilisation
  • Modalités d'accès

    bordereau de versement communicable et disponible au chrono


  • Contrôle de la description
  • Rédacteur

  • Date de création :
    01/09/2009
  • Dernière mise à jour :
    05/11/2019 11:15:26
  • Règles de description

    Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000

    Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.

Pour aller plus loin

L'inventaire :

6707 W

Le formulaire de recherche :

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