Notice descriptive
Plan d'aide à l'investissement. (2012-2014)
Contexte : 9162W > Médico-social.
Cote : 9162 W 46 - 50
Intitulé : Plan d'aide à l'investissement.
Date : 2012-2014
Sujet : santé / établissement de santé
Lieu de conservation : Toulouse - Annexe de conservation
Notices filles
- Tableaux récapitulatifs, notifications de crédits, grilles d'analyses des demandes, dossiers promoteurs, notes techniques et tableaux récapitulatifs des commissions de labellisation, circulaires, correspondance. (2012-2014)
- Fonds de restructuration. (2012-2013)
- Dossier de presse, tableaux récapitulatifs, instructions, dossiers promoteurs, avis. (2014-2014)
- Dossiers techniques. (2014-2014)
