Notice descriptive
Diffusion des conclusions, mise en compatibilité des POS, rapports des DDE de l'Ariège et de la Haute-Garonne, envoi au Ministère, procès verbal de clôture IMEC du 31 mai 1996, décret de la DUP du 29 juillet 1996.
(1996-2001)
Contexte : 6595 W > DUP du 29 juillet 1996 prorogée le 26 juillet 2001 (A66 Toulouse/Pamiers).
Cote : 6595 W 16
Intitulé :
Diffusion des conclusions, mise en compatibilité des POS, rapports des DDE de l'Ariège et de la Haute-Garonne, envoi au Ministère, procès verbal de clôture IMEC du 31 mai 1996, décret de la DUP du 29 juillet 1996.
Date : 1996-2001
Importance matérielle : Liasse
Sujet : aménagement du territoire / autoroute / réseau routier / aménagement du territoire / aménagement du territoire / autoroute / / réseau routier
Lieu : A66 (France) / Haute-Garonne (France ; département) / A66 (France)
Type de document : procès verbal de réunion, plan d'occupation des sols, déclaration d'utilité publique, Documents écrits
