Pinsaguel. 1 D 5 Conseil municipal. Délibérations, 1816, 7 janvier-1838, 14 janvier : délibérations et actes divers (en tête, procès-verbal de séance...

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Notice descriptive

Archives communales numérisées, communes M à P
- Communes en P
  - Pinsaguel
    - Délibérations
      - 1816-1838

Pinsaguel. 1 D 5 Conseil municipal. Délibérations, 1816, 7 janvier-1838, 14 janvier : délibérations et actes divers (en tête, procès-verbal de séance de la société patriotique de Pinsaguel, 1793).
(1816/1838)

Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en P > Pinsaguel > Délibérations > 1816-1838

Cote : 2 E 1974

Intitulé :

Pinsaguel. 1 D 5 Conseil municipal. Délibérations, 1816, 7 janvier-1838, 14 janvier : délibérations et actes divers (en tête, procès-verbal de séance de la société patriotique de Pinsaguel, 1793).

Importance matérielle : Registre relié plein parchemin, non folioté

Sujet : administration / administration générale / /organe délibérant/conseil municipal / administration / administration générale / délibération / organe délibérant / conseil municipal

Lieu : Pinsaguel (Haute-Garonne, France)

Type de document : délibération, Documents écrits