Notice descriptive
Revenus de substitution et de compensation. - Spécimens de dossiers individuels.
(1986/2009)
Contexte : 7161 W > Remboursement des soins et prestations
Cote : 7161 W 1 -4
Intitulé :
Revenus de substitution et de compensation. - Spécimens de dossiers individuels.
Présentation du contenu :
Un dossier témoin a été prélevé de façon aléatoire pour chaque catégorie et pour chaque année.
Sujet : action sanitaire / action sociale / assurance maladie / contentieux de la sécurité sociale / profession médicale
Type de document : Documents écrits
Notices filles
Indemnisation des affectations de longue durée. - Relevés d'information, bulletins et attestation de salaire, avis de paiement, notes et correspondance.
(2004/2009)Attribution et liquidation de pension d'invalidité. - Formulaire de demande, pièces justificatives, notifications, fiche de liaison, correspondance, avis techniques, tableaux de synthèse, avis de paiement.
(1986/2006)
