Notice descriptive
Tarifs et règlements. (1812-1938)
Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Montesquieu-Volvestre > Finances de la commune et contributions. > Charges et revenus. > Octroi.
Cote : 2 O 375 3
Ancienne cote : 2 O 929 / O 1278
Intitulé : Tarifs et règlements.
Date : 1812-1938
Autres données descriptives :
La liasse comprend six fascicules : "Règlement pour l'octroi de la commune de Montesquieu-Volvestre", Toulouse, imp. J.-A. Caunes, 1813, 14 p. ; "Règlement pour l'octroi de la commune de Montesquieu-Volvestre", Toulouse, imp. J.-M. Douladoure, 1818, 16 p., 5 exemplaires dont un annoté.
Les affiches hors-formats ont été retirés de la liasse pour des raisons de conservation. Ils sont actuellement en cours de traitement et seront consultables à terme en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 375 3 (1) - 2 O 375 3 (2).
Sujet : règlementation / tarification / finances communales / fiscalité / octroi
Lieu : Montesquieu-Volvestre (Haute-Garonne, France)
Notices filles
- Préfecture de la Haute-Garonne, règlement pour l'octroi de la commune de Montesquieu-Volvestre. 1818. Toulouse : imp. Benichet cadet. (1818)
- Sous-préfecture de Muret, décret approuvant le règlement pour la perception de l'octroi établi dans la commune de Montesquieu-Volvestre. 29 décembre 1861. Muret : imp. veuve Rivals. (1861)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en M, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
