Notice descriptive
Préfecture de la Haute-Garonne, règlement pour l'octroi de la commune de Montesquieu-Volvestre. 1818. Toulouse : imp. Benichet cadet. (1818)
Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Montesquieu-Volvestre > Finances de la commune et contributions. > Charges et revenus. > Octroi. > Tarifs et règlements.
Cote : 2 O 375 3 (1)
Intitulé : Préfecture de la Haute-Garonne, règlement pour l'octroi de la commune de Montesquieu-Volvestre. 1818. Toulouse : imp. Benichet cadet.
Date : 1818
Importance matérielle : Papier, bleu. Dim. 0,53 x 0,43 m.
Sujet : affiche / octroi / règlementation / finances communales / fiscalité / octroi / règlementation / tarification
Lieu : Montesquieu-Volvestre (Haute-Garonne, France)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en M, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
