Notice descriptive
Mise en œuvre de la Directive cadre sur l'eau.
(1992/2004)
Contexte : 8042W > Environnement. > Eau.
Cote : 8042 W 44 - 45
Intitulé :
Mise en œuvre de la Directive cadre sur l'eau.
Sujet : administration / Etat / administration régionale / aménagement du territoire / environnement / eau
Type de document : Documents écrits
Notices filles
Application de la réglementation issue de la directive sur le traitement des eaux résiduaires urbaines : circulaires, documents reçus pour information (1992-2002). Organisation du débat national sur la politique de l'eau : guides méthodologiques, circulaires, documentation, correspondance (2002-2003).
(1992/2003)Examen de l'état des lieux provisoire, dossiers des commissions géographiques envoyés pour avis.
(2004/2004)
