Notice descriptive
Examen de l'état des lieux provisoire, dossiers des commissions géographiques envoyés pour avis.
(2004/2004)
Contexte : 8042W > Environnement. > Eau. > Mise en ?uvre de la Directive cadre sur l'eau.
Cote : 8042 W 45
Intitulé :
Examen de l'état des lieux provisoire, dossiers des commissions géographiques envoyés pour avis.
Présentation du contenu :
Document provisoire « Etat des lieux du territoire », comptes rendus des travaux de la commission, ordre du jour, synthèse et propositions d'orientations, note d'observations des chambres d'agriculture.
Sujet : administration / Etat / administration régionale / aménagement du territoire / environnement / eau
Type de document : Documents écrits
