Application de la réglementation issue de la directive sur le traitement des eaux résiduaires urbaines : circulaires, documents reçus pour information (1992-2002). Organisation du débat national sur la politique de l'eau : guides méthodologiques, circulaires, documentation, correspondance (2002-2003).

"Application de la réglementation issue de la directive sur le traitement des eaux résiduaires urbaines : circulaires, documents reçus pour information (1992-2002).

Organisation du débat national sur la politique de l'eau : guides méthodologiques, circulaires, documentation, correspondance (2002-2003).