Notice descriptive
Communauté d’Agglomération du Muretain (2002-2006). Communauté d’agglomération du Sicoval (2000-2004). A noter un sous-dossier sur la rencontre entre le Préfet et le Président du Sicoval
(2000/2006)
Contexte : 7522 W > Contrats de Pays et d?Agglomération > Elaboration et validation des contrats. - Projets et versions finales, arrêtés préfectoraux, délibérations communales, avis des services de l'Etat, notes, correspondance, tableaux de suivi, comptes rendus de réunions, documentation. > Contrats d?Agglomération
Cote : 7522 W 11
Intitulé :
Communauté d’Agglomération du Muretain (2002-2006). Communauté d’agglomération du Sicoval (2000-2004). A noter un sous-dossier sur la rencontre entre le Préfet et le Président du Sicoval
Sujet : agglomération urbaine / aménagement du territoire / collectivité locale / contrat de plan / pays
Type de document : Documents écrits
