Notice descriptive
Affaire Forgues contre Bougues, plan géométrique de la route de Saint-Gaudens à Aurignac, commune d'Aurignac [métairie de Canebaguet et château Rinaud], le 8 juin 1831. (1831)
Contexte : Tribunal de première instance de Muret (1800-1959) - Répertoire méthodique partiel > Annexes. > Plans annexés aux rapports d'expertise. > Classés chronologiquement.
Cote : 2964 W 297 005
Intitulé : Affaire Forgues contre Bougues, plan géométrique de la route de Saint-Gaudens à Aurignac, commune d'Aurignac [métairie de Canebaguet et château Rinaud], le 8 juin 1831.
Date : 1831
Importance matérielle : Coul. sur papier. Dim. 0,63x0,97 m.
Sujet : tribunal de première instance / justice
Lieu : Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Lieu de conservation : Toulouse - Site principal
Iconographies
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