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Notice descriptive
Finances de la commune et contributions. (an X-1940)
Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Esténos
Cote : 2 O 176 1-2
Intitulé : Finances de la commune et contributions.
Date : an X-1940
Importance matérielle : 2 liasses.
Sujet : finances communales / fiscalité
Lieu : Esténos (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents écrits
Notices filles
- Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1825-1835, 1905, 1921-1922, 1933-1934) (an X-1940) ; comptes de gestion 1912-1919, examen (1920). (an X-1940)
- Contributions, rôle d'affouage et de pâturage (1895), imposition extraordinaire (1896). Charges et revenus, taxes et droits, concessions d'eau, tarifs et règlement (1903-1921), titre (1904). (1895-1921)