Notice descriptive
Subventions d'équipement : copies de conventions et d'arrêtés d'attribution (2001-2006). Transfert de propriété : procès-verbaux de remise de biens à l’État (2000-2005). Documents pour suivi et information (2000-2006). Marché du rectorat de l'académie de Toulouse : arrêté fixant la composition de la commission d'appel d'offres, copies des pièces des marchés (2000-2005).
(2000/2006)
Contexte : 8044W > Mise en ?uvre du Plan Universités du troisième millénaire (U3M), dossier de financement au titre du Contrat de plan État Région.
Cote : 8044 W 19
Intitulé :
Subventions d'équipement : copies de conventions et d'arrêtés d'attribution (2001-2006). Transfert de propriété : procès-verbaux de remise de biens à l’État (2000-2005). Documents pour suivi et information (2000-2006). Marché du rectorat de l'académie de Toulouse : arrêté fixant la composition de la commission d'appel d'offres, copies des pièces des marchés (2000-2005).
Sujet : administration / Etat / administration régionale / économie / action économique / aménagement du territoire / santé / enseignement / recherche scientifique
Type de document : Documents écrits
