Notice descriptive
Mise en œuvre du Plan Universités du troisième millénaire (U3M), dossier de financement au titre du Contrat de plan État Région.
(1998/2012)
Mise en œuvre du Plan Universités du troisième millénaire (U3M), dossier de financement au titre du Contrat de plan État Région.
Notices filles
Répartition des financements et programmation des opérations.
(1999/2005)Conventions de partenariat avec les départements (2001-2009) ; conventions d'application (2000-2001).
(2000/2009)Comité de pilotage, dossiers de séances.
(2001/2004)Subventions d'équipement : copies de conventions et d'arrêtés d'attribution (2001-2006). Transfert de propriété : procès-verbaux de remise de biens à l’État (2000-2005). Documents pour suivi et information (2000-2006). Marché du rectorat de l'académie de Toulouse : arrêté fixant la composition de la commission d'appel d'offres, copies des pièces des marchés (2000-2005).
(2000/2006)Suivi de l'éxécution du contrat de plan et des opérations de travaux.
(1998/2012)
