Notice descriptive

Convention. - Elaboration : brouillons, notes au préfet, circulaires, tableaux de répartition des dépenses, correspondance (1986-1988). Réunions de préparation : comptes rendus, procès-verbaux de séances, notes (1983-1985).

(1983/1988)

Contexte : 8000 W > Administration générale. - Secrétariat général. > Décentralisation. - Transfert des services et partition financière.
Cote : 8000 W 3
Intitulé :

Convention. - Elaboration : brouillons, notes au préfet, circulaires, tableaux de répartition des dépenses, correspondance (1986-1988). Réunions de préparation : comptes rendus, procès-verbaux de séances, notes (1983-1985).

Sujet : action sanitaire / hygiène / santé / établissement de santé

Pour aller plus loin

L'inventaire :

8000 W

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