Notice descriptive

Directives. Indemnité départementale, transmission au ministère. 1808-1814

Contexte : Organisation et police du culte catholique > Fonds de la préfecture > Administration générale et réglementation > Comptabilité.
Cote : 2 V 3
Intitulé : Directives. Indemnité départementale, transmission au ministère. 1808-1814
Sujet : Régime concordataire. 1801-1905 / catholicisme / institution ecclésiastique / police des cultes / règlementation
Type de document : Documents écrits

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