Notice descriptive
Administration générale et réglementation
Contexte : Organisation et police du culte catholique > Fonds de la préfecture
Cote : 2 V 1-5
Intitulé : Administration générale et réglementation
Sujet : règlementation / Régime concordataire. 1801-1905 / catholicisme / institution ecclésiastique / police des cultes
Type de document : Documents écrits
Notices filles
- Correspondance active du préfet de Haute-Garonne avec l'archevêque de Toulouse : registre de transcription (2 thermidor an X-30 décembre 1809).
- Réglementation : textes officiels et correspondance. Dossiers communaux : Antignac, illégalité d'un arrêté municipal relatif à la police interne de l'église (1833) ; Auzielle, demande des conditions d'établissement d'une fabrique (1894) ; Beauvillé, demande de reconnaissance de la fabrique 'officieuse' (1902-1905) ; Garin, demande de précision concernant la police de l'église (1863) ; Vacquiers, demande de renseignement (a-t-on le droit d'apposer une plaque commémorative dans l'église ? ) (1898) ; Verfeil, demande de renseignement concernant l'acceptation d'un legs (1855). (An X-1905)
- Comptabilité. (1808-1894)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Organisation et police du culte catholiqueLe formulaire de recherche :
