Notice descriptive

Présidents, conseillers, greffiers. (1522-1788)

Contexte : Parlement de Toulouse et parlements éphémères > Parlement de Toulouse > Organisation et fonctionnement > Officiers du parlement.
Cote : 1 B 4574
Intitulé : Présidents, conseillers, greffiers.
Date : 1522-1788

Présentation du contenu :

Présidents. Nominations (1556-1611).

Conseillers. Réceptions, autorisation de posséder une chapelle domestique, formulaire de serment (1522-1763).

Greffiers. Mémoire sur leurs fonctions [après 1730].

Listes de membres du parlement ([XVIIe siècle], 1743-1788).

Gages (1661).

Description du costume des parlementaires (1697)



Sujet : costume officiel / greffier / juge / affaire civile / condition pénitentiaire / cour de parlement / crimes et délits / décision de justice / enregistrement / justice / justice civile / justice pénale / justice royale / office d'Ancien Régime / organisation judiciaire / police administrative / qualification correctionnelle / qualification criminelle / règlementation / vie politique / vie publique / administration / officier de justice d'Ancien Régime / personnel
Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France)

Pour aller plus loin

Le formulaire de recherche :

haut de page