Notice descriptive
Présidents, conseillers, greffiers. (1522-1788)
Contexte : Parlement de Toulouse et parlements éphémères > Parlement de Toulouse > Organisation et fonctionnement > Officiers du parlement.
Cote : 1 B 4574
Intitulé : Présidents, conseillers, greffiers.
Date : 1522-1788
Présentation du contenu :
Présidents. Nominations (1556-1611).
Conseillers. Réceptions, autorisation de posséder une chapelle domestique, formulaire de serment (1522-1763).
Greffiers. Mémoire sur leurs fonctions [après 1730].
Listes de membres du parlement ([XVIIe siècle], 1743-1788).
Gages (1661).
Description du costume des parlementaires (1697)
Sujet : costume officiel / greffier / juge / affaire civile / condition pénitentiaire / cour de parlement / crimes et délits / décision de justice / enregistrement / justice / justice civile / justice pénale / justice royale / office d'Ancien Régime / organisation judiciaire / police administrative / qualification correctionnelle / qualification criminelle / règlementation / vie politique / vie publique / administration / officier de justice d'Ancien Régime / personnel
Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Parlement de Toulouse et parlements éphémèresLe formulaire de recherche :


