Naturalisation : correspondance (1804-1812). Etrangers admis à domicile, naturalisation : dossiers individuels.

En raison des fortes températures, la communication des documents situés aux étages supérieurs sera perturbée, à compter du 23 juin.

En raison du déménagement de certains fonds, les communications en salle de lecture peuvent être perturbées.

Antenne de Saint-Gaudens : à partir du 1er juillet, l'accueil téléphonique et physique se fera tous les jours de 9h à 12h et de 13h30 à 16h et l'ouverture de la salle de lecture les mardis et jeudis uniquement, toujours sur réservation.

La fermeture annuelle de la salle de lecture à Toulouse est prévue du 7 au 20 juillet 2025.

Accès rapide au menu
Accès rapide au contenu
Accès rapide à la recherche

Notice descriptive

Population. Affaires économiques. Statistiques
- Population, naturalisation et émigration.
  - Naturalisation
    - Décrets

Naturalisation : correspondance (1804-1812). Etrangers admis à domicile, naturalisation : dossiers individuels. (1804/1911)

Contexte : Population. Affaires économiques. Statistiques > Population, naturalisation et émigration. > Naturalisation > Décrets

Cote : 6 M 622

Intitulé : Naturalisation : correspondance (1804-1812). Etrangers admis à domicile, naturalisation : dossiers individuels.

Sujet : société / population / étranger / /naturalisation / naturalisation

Lieu : Haute-Garonne (France ; département)

Type de document : dossier individuel

Lieu de conservation : Toulouse - Site principal

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Population. Affaires économiques. Statistiques

Le formulaire de recherche :

Recherche libre