Notice descriptive
Etat nominatif des fonctionnaires absents ou à inscrire sur les listes communales. (AN IX)
Contexte : Plébiscites et élections > Elections nationales > Consulat et Premier Empire > Notables et assemblées électorales > Constitution de l'an VIII
Cote : 3 M 4
Intitulé : Etat nominatif des fonctionnaires absents ou à inscrire sur les listes communales.
Date : AN IX
Sujet : fonctionnaire de l'Etat / personnel / Consulat. 1799-1804 / vie politique / opinion / élection / élection politique / département / référendum / élection législative / élection présidentielle / élection sénatoriale / Consulat. 1799-1804 / Premier Empire. 1804-1815
Lieu : Castelsarrasin, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Villefranche, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)
Type de document : liste électorale
Lieu de conservation : Toulouse - Site principal
