Notice descriptive
Constitution de l'an VIII (1800-1802)
Contexte : Plébiscites et élections > Elections nationales > Consulat et Premier Empire > Notables et assemblées électorales
Cote : 3 M 2-4
Intitulé : Constitution de l'an VIII
Date : 1800-1802
Sujet : vie politique / opinion / élection / élection politique / département / référendum / élection législative / élection présidentielle / élection sénatoriale / Consulat. 1799-1804 / Premier Empire. 1804-1815
Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
Type de document : liste électorale, liste nominative
Lieu de conservation : Toulouse - Site principal
Notices filles
- Textes règlementaires, listes nationales, listes départementales, listes communales. (An IX-an X)
- Liste préliminaire nationale, listes communales pour les arrondissements de Castelsarrasin, Toulouse et Villefranche-de-Lauragais. (AN IX)
- Etat nominatif des fonctionnaires absents ou à inscrire sur les listes communales. (AN IX)
