Notice descriptive
Conseil régional de l'Ordre national des médecins de Midi-Pyrénées
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Documents écrits
Contrôle de la descriptionRédacteur
Date de création :
31/05/2017Dernière mise à jour :
16/01/2020 15:42:47Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.
Notices filles
Sanctions disciplinaires : dossiers d'instruction.
(1947/1994)Sanctions disciplinaires : dossiers d'instruction.
(1994/1997)Section des assurances sociales, sanctions disciplinaires : dossiers d'instruction.
(1991/2003)Chambre disciplinaire de première instance, sanctions disciplinaires : dossiers d'instruction.
(1997/2007)
Pour aller plus loin
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