Notice descriptive
Adoption de la convention. Mise en œuvre du programme par la Mission interrégionale confiée par le Premier Ministre au Préfet de région.
(1999/2004)
Contexte : 8041W > Coopération interrégionale. > Programme de développement de la Vallée du Lot. > Examen de projets opérationnels. > Programmation 2000-2006. > Élaboration d'une convention-cadre interrégionale.
Cote : 8041 W 69
Intitulé :
Adoption de la convention. Mise en œuvre du programme par la Mission interrégionale confiée par le Premier Ministre au Préfet de région.
Présentation du contenu :
Adoption de la convention : documents définitifs, documents de travail (1999-2001).
Mise en oeuvre de la Mission interrégionale : recensement des engagements, délégations de signature, proposition de programmation, compte rendu d'assemblée générale, correspondance, textes (2003-2004).
Sujet : administration / Etat / administration régionale / aménagement du territoire
Type de document : Documents écrits
