Notice descriptive

Plan géométrique d'un terrain communal situé dans la commune de Roques (hameau de Bonnefous), extrait d'un plan de la terre et seigneurie de Roques dépendante de l'abbaye de notre Dame des feuillants, levé de 1761, le 20 juillet 1836. (1836)

Contexte : Tribunal de première instance de Muret (1800-1959) - Répertoire méthodique partiel > Annexes. > Plans annexés aux rapports d'expertise. > Classés chronologiquement.
Cote : 2964 W 299 048
Intitulé : Plan géométrique d'un terrain communal situé dans la commune de Roques (hameau de Bonnefous), extrait d'un plan de la terre et seigneurie de Roques dépendante de l'abbaye de notre Dame des feuillants, levé de 1761, le 20 juillet 1836.
Date : 1836

Importance matérielle : Coul. sur papier. Dim. 0,71x0,63 m.
Sujet : tribunal de première instance / justice
Lieu : Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Lieu de conservation : Toulouse - Site principal

Iconographies

1 vue Plan géométrique d'un terrain communal situé dans la commune de Roques (hameau de Bonnefous), extrait d'un plan de la terre et seigneurie de Roques dépendante de l'abbaye de notre Dame des feuillants, levé de 1761, le 20 juillet 1836.
(1 vue)
Consulter le document (1 vue)
haut de page